Affichage légal

Arrêtés

  • Modification des compétences de la communauté d'agglomération Rodez Agglomération
    Référence AR n°12-2022-12-23-00003 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 29/12/2022 Télécharger le fichier
  • Interdiction temporaire : de distribution, de vente, d'achat, de transport, de détention et d'utilisation de carburants, d'acide et de substances ou de produits incendiaires. De vente, d'achat , de détention et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique. De consommation de boissons alcoolisées, en réunion.
    Référence AR n°2022-631-1 - Décidé le 27/12/2022 - Publié le 27/12/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l'Aveyron : règlementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles de 2023
    Référence Arrêté n°12-2022-12-19-00001 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 20/12/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté n°2022-350-1 - Préfecture de l'Aveyron : interdiction temporaire sur les communes de Druelle Balsac, Decazeville, La Monastère, Luc-la-primaube, Olemps, Onet-le-château, Saint Affrique, Sainte Radegonde, Sébazac-concourès, Rodez, Millau, Villefranche-de-Rouergue, de vente, d'achat, de détention, de transport et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique.
    Référence Arrêté N°2022-350-1 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 16/12/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'éclairage public ZAC de Malan
    Référence AR2022090 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de création coffret réseau électrique Route des ballades
    Référence AR2022088 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux du lotissement
    Référence AR2022087 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
    Référence AR2022085 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : Autorisation de voirie pour occupation du domaine public
    Référence AR2022084 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

    • RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ELIMINATION DES DECHETS DE RODEZ AGGLOMERATION
      Référence DL20221201 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT DE RODEZ AGGLOMERATION
      Référence DL20221202 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE DU SMAEP MONTBAZENS-RIGNAC
      Référence DL20221203 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • STATUTS DE RODEZ AGGLOMERATION – MISE A JOUR DES COMPETENCES
      Référence DL20221204 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • ACQUISITION PARCELLE AK 544
      Référence DL20221205 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • CESSION ESPACE COMMUNAL A MME AUSTRY ET M ROBERT
      Référence DL20221206 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • INTEGRATION DE NOUVELLES VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
      Référence DL20221207 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION MELODIE EN SCENE
      Référence DL20221208 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • DM1 - 2022
      Référence DL20221209 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • AUTORISATION A ENGAGER LIQUIDER MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
      Référence DL20221210 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
      Référence DL20221211B - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • CONVENTION AVEC LA VILLE DE RODEZ POUR LA FOURNITURE EDS REPAS ET GOUTERS A LA CRECHE
      Référence DL20221212 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
    • INHUMATION D'UN INDIGENT
      Référence DL20221213 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération

Arrêtés

  • Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
    Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00003 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
    Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00002 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier
  • Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire : Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aveyron
    Référence Arrêté n°2022.10.28_12.RI - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 09/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : Arrêté d'empiètement sur la D212e : Travaux de démolition d'une habitation au 44-46 la Mouline
    Référence AR2022080 - Décidé le 25/10/2022 - Publié le 31/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons pour la soirée Jeunes Talents
    Référence AR2022079 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 31/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : circulation pour travaux de voirie – Aménagement VRD ZA Le Gazet
    Référence AR2022078 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : circulation pour travaux de pose et raccordement au réseau existant pour la construction d’un ensemble immobilier Route et Impasse de la Crouzette
    Référence AR2022077 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : circulation Rue Vert Pré
    Référence AR2022074 du 03/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : circulation pour travaux de création de branchement au réseau des Eaux Usées sur la D212E – La Mouline
    Référence AR2022076 du 11/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire : circulation pour travaux branchement gaz – Passage des Meulières
    Référence AR2022073 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire portant sur le nouvel adressage de la commune
    Référence AR2022072 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire portant sur la restriction des déplacements à l’intérieur du Bois de Linars
    Référence AR2022067 du 22/09/2022 - Publié le 17/10/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l’Aveyron : Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d’intérêt général et déclaration loi sur l’eau, du programme pluriannuel de gestion 2022-2023 des milieux aquatiques du bassin versant Aveyron Amont et prononçant la rétrocession du droit de pêche
    Référence Arrêté n°12-2022-09-28-00001 du 28 septembre 2022 - Publié le 03/10/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l’Aveyron : Arrêté constatant l’indice des fermages et sa variation pour l’année 2022
    Référence Arrêté n° 12-2022-09-23-00010 du 23 septembre 2022 - Publié le 30/09/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté du Maire prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
    Référence AR2022063 du 14/09/2022 - Publié le 16/09/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l’Aveyron : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux
    Référence 2022-228-1 du 16 août 2022 - Publié le 16/09/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l’Aveyron : Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
    Référence Arrêté n° 12-2022-05-13-00002 du 13 mai 2022 - Publié le 14/09/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire de manifestations sportives en espace naturel et de feux d’artifices en raison du risque élevé d’incendie et de la vigilance jaune canicule
    Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-223-2 du 11 août 2022 - Publié le 12/08/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire d’un rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave ou free party) non autorisé et interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sons à destination de ce rassemblement dans le département de l’Aveyron
    Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-222-1 du 10 août 2022 - Publié le 12/08/2022 Télécharger le fichier
  • Préfecture Aveyron : Reconnaissane du droit fondé en titre du Moulin de Bourran
    Référence 2022-07-20-00002 - Publié le 28/07/2022 Télécharger le fichier
  • Reprise de sépultures en terrain commun
    Référence 2022-040 - Publié le 28/06/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté prescrivant la suppression des cocons de chenilles processionnaires des pins par les propriétaires ou locataires
    Référence 2022-021 - Publié le 25/03/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

  • Référence LISTE DELIBERATIONS - Conseil municipal du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
  • Référence DL20220907 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
  • Référence DL20220906 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
  • Référence DL20220905 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
  • Référence DL20220904 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
  • Référence DL20220903 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
  • Référence DL20220902 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
  • Référence DL20220901 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier

Arrêtés

  • Arrêté portant obligation de déneigement et d’enlèvement du verglas sur les trottoirs par les riverains des voies publiques
    Référence 2016-013 - Publié le 05/02/2016 Télécharger le fichier

Arrêtés