Affichage légal

Arrêtés

• Préfecture de l'Aveyron : arrêté modificatif relatif à la liste des personnes habilitées à assister la salarié au cours de l'entretien préalable au licenciement ou à la rupture conventionnelle et en l'absence d'institutions représentatives du personnel dans l'entreprise.
  Référence Arrêté du 30 janvier 2023 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 13/02/2023 Télécharger le fichier

Décisions

• Fédération Départementale des Chasseurs de l'Aveyron : modification de l'article N°2 de l'Arrêté N°86-1579 du 12 juin 1986 concernant les réserves de chasse et de faune sauvage de l'Association Communale de Chasse Agréée d'Olemps
  Référence Décision N°2022/12/29 - Arrêté N°86-1579 - Décidé le 29/12/2022 - Publié le 13/02/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 13/02/2023
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  • Subvention exceptionnelle Entente Cyclo Olemps
    Référence DL20230201 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Convention pré-opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie pour la réalisation d’opérations d’aménagement
    Référence DL20230202 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Plan de désherbage des collections de la Médiathèque pour 2023
    Référence DE20230203 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Autorisation de recourir à l'emprunt en 2023
    Référence DL20230204 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • DOB 2023
    Référence DL20230205 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes dans le cadre du contrôle, de la maintenance et de l’entretien des poteaux incendie
    Référence DL20230206 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Programme de voirie 2023
    Référence DL20230207 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Modernisation de l'éclairage public 2023
    Référence DL20230208 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Rénovation énergétique G.BRU - Phase 2
    Référence DL20230209 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération

Arrêtés

• Modification des compétences de la communauté d'agglomération Rodez Agglomération
  Référence AR n°12-2022-12-23-00003 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 29/12/2022 Télécharger le fichier
• Interdiction temporaire : de distribution, de vente, d'achat, de transport, de détention et d'utilisation de carburants, d'acide et de substances ou de produits incendiaires. De vente, d'achat , de détention et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique. De consommation de boissons alcoolisées, en réunion.
  Référence AR n°2022-631-1 - Décidé le 27/12/2022 - Publié le 27/12/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l'Aveyron : règlementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles de 2023
  Référence Arrêté n°12-2022-12-19-00001 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 20/12/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté n°2022-350-1 - Préfecture de l'Aveyron : interdiction temporaire sur les communes de Druelle Balsac, Decazeville, La Monastère, Luc-la-primaube, Olemps, Onet-le-château, Saint Affrique, Sainte Radegonde, Sébazac-concourès, Rodez, Millau, Villefranche-de-Rouergue, de vente, d'achat, de détention, de transport et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique.
  Référence Arrêté N°2022-350-1 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 16/12/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'éclairage public ZAC de Malan
  Référence AR2022090 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de création coffret réseau électrique Route des ballades
  Référence AR2022088 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux du lotissement
  Référence AR2022087 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
  Référence AR2022085 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : Autorisation de voirie pour occupation du domaine public
  Référence AR2022084 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
  Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00003 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
  Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00002 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier
• Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire : Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aveyron
  Référence Arrêté n°2022.10.28_12.RI - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 09/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : Arrêté d'empiètement sur la D212e : Travaux de démolition d'une habitation au 44-46 la Mouline
  Référence AR2022080 - Décidé le 25/10/2022 - Publié le 31/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons pour la soirée Jeunes Talents
  Référence AR2022079 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 31/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : circulation pour travaux de voirie – Aménagement VRD ZA Le Gazet
  Référence AR2022078 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : circulation pour travaux de pose et raccordement au réseau existant pour la construction d’un ensemble immobilier Route et Impasse de la Crouzette
  Référence AR2022077 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : circulation Rue Vert Pré
  Référence AR2022074 du 03/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : circulation pour travaux de création de branchement au réseau des Eaux Usées sur la D212E – La Mouline
  Référence AR2022076 du 11/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire : circulation pour travaux branchement gaz – Passage des Meulières
  Référence AR2022073 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire portant sur le nouvel adressage de la commune
  Référence AR2022072 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire portant sur la restriction des déplacements à l’intérieur du Bois de Linars
  Référence AR2022067 du 22/09/2022 - Publié le 17/10/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l’Aveyron : Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d’intérêt général et déclaration loi sur l’eau, du programme pluriannuel de gestion 2022-2023 des milieux aquatiques du bassin versant Aveyron Amont et prononçant la rétrocession du droit de pêche
  Référence Arrêté n°12-2022-09-28-00001 du 28 septembre 2022 - Publié le 03/10/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l’Aveyron : Arrêté constatant l’indice des fermages et sa variation pour l’année 2022
  Référence Arrêté n° 12-2022-09-23-00010 du 23 septembre 2022 - Publié le 30/09/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté du Maire prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
  Référence AR2022063 du 14/09/2022 - Publié le 16/09/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l’Aveyron : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux
  Référence 2022-228-1 du 16 août 2022 - Publié le 16/09/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l’Aveyron : Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
  Référence Arrêté n° 12-2022-05-13-00002 du 13 mai 2022 - Publié le 14/09/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire de manifestations sportives en espace naturel et de feux d’artifices en raison du risque élevé d’incendie et de la vigilance jaune canicule
  Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-223-2 du 11 août 2022 - Publié le 12/08/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire d’un rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave ou free party) non autorisé et interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sons à destination de ce rassemblement dans le département de l’Aveyron
  Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-222-1 du 10 août 2022 - Publié le 12/08/2022 Télécharger le fichier
• Préfecture Aveyron : Reconnaissane du droit fondé en titre du Moulin de Bourran
  Référence 2022-07-20-00002 - Publié le 28/07/2022 Télécharger le fichier
• Reprise de sépultures en terrain commun
  Référence 2022-040 - Publié le 28/06/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté prescrivant la suppression des cocons de chenilles processionnaires des pins par les propriétaires ou locataires
  Référence 2022-021 - Publié le 25/03/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 12/12/2022
  • RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ELIMINATION DES DECHETS DE RODEZ AGGLOMERATION
    Référence DL20221201 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT DE RODEZ AGGLOMERATION
    Référence DL20221202 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE DU SMAEP MONTBAZENS-RIGNAC
    Référence DL20221203 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • STATUTS DE RODEZ AGGLOMERATION – MISE A JOUR DES COMPETENCES
    Référence DL20221204 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • ACQUISITION PARCELLE AK 544
    Référence DL20221205 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • CESSION ESPACE COMMUNAL A MME AUSTRY ET M ROBERT
    Référence DL20221206 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • INTEGRATION DE NOUVELLES VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    Référence DL20221207 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION MELODIE EN SCENE
    Référence DL20221208 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • DM1 - 2022
    Référence DL20221209 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • AUTORISATION A ENGAGER LIQUIDER MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
    Référence DL20221210 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
    Référence DL20221211B - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • CONVENTION AVEC LA VILLE DE RODEZ POUR LA FOURNITURE EDS REPAS ET GOUTERS A LA CRECHE
    Référence DL20221212 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • INHUMATION D'UN INDIGENT
    Référence DL20221213 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
• LISTE DES DELIBERATION – CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2022
  Référence LISTE DELIBERATIONS - Conseil municipal du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
• DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
  Référence DL20220907 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
• RENOVATION ENERGETIQUE ESPACE G.BRU – Adoption plan de financement
  Référence DL20220906 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
• RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS Phase 2 – Adoption plan de financement
  Référence DL20220905 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
• PROGRAMME VOIRIE 2022 – Adoption plan de financement
  Référence DL20220904 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
• Subvention exceptionnelle – Ecole Privée « Les Grillons »
  Référence DL20220903 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
• Extinction de l’éclairage public
  Référence DL20220902 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
• RODEZ AGGLOMERATION – Convention d’implantation, d’entretien et d’usage des matériels pour la collecte des déchets ménagers.
  Référence DL20220901 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier

Arrêtés

• Arrêté portant obligation de déneigement et d’enlèvement du verglas sur les trottoirs par les riverains des voies publiques
  Référence 2016-013 - Publié le 05/02/2016 Télécharger le fichier

Arrêtés

• Arrêté du Maire de mise à disposition des salles communales
  Publié le 18/10/2001 Télécharger le fichier