Arrêtés
Arrêté du Maire prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
AR2022063 du 14/09/2022
Feuilleter
Préfecture de l'Aveyron : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux
2022-228-1 du 16 août 2022
Feuilleter
Préfecture de l'Aveyron : Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
Arrêté n° 12-2022-05-13-00002 du 13 mai 2022
Feuilleter
Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
Arrêté n° 12-2022-09-07-00002 du 7 septembre 2022
Feuilleter
Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie - eaux superficielles ou souterraines
Arrêté Préfectoral n° 12-2022-08-17-00002 du 17 août 2022
Feuilleter
Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie - eau potable
Arrêté préfectoral n° 12-2022-08-17-00001 du 17 août 2022
Feuilleter
Préfecture de l'Aveyron : Interdiction temporaire de manifestations sportives en espace naturel et de feux d'artifices en raison du risque élevé d'incendie et de la vigilance jaune canicule
Arrêté Préfectoral n° 2022-223-2 du 11 août 2022
Feuilleter
Préfecture de l'Aveyron : Interdiction temporaire d'un rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave ou free party) non autorisé et interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sons à destination de ce rassemblement dans le département de l'Aveyron
Arrêté Préfectoral n° 2022-222-1 du 10 août 2022
Feuilleter
Préfecture Aveyron : Reconnaissane du droit fondé en titre du Moulin de Bourran
2022-07-20-00002
Feuilleter
Arrêté prescrivant la suppression des cocons de chenilles processionnaires des pins par les propriétaires ou locataires
2022-021
Feuilleter
Arrêté portant obligation de déneigement et d’enlèvement du verglas sur les trottoirs par les riverains des voies publiques
2016-013
Feuilleter
Arrêté du Maire de mise à disposition des salles communales
FeuilleterDélibérations
LISTE DES DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2022
LISTE DELIBERATIONS - Conseil municipal du 12/09/2022
Feuilleter
RENOVATION ENERGETIQUE ESPACE G.BRU - Adoption plan de financement
DL20220906 du 12/09/2022
Feuilleter
RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS Phase 2 - Adoption plan de financement
DL20220905 du 12/09/2022
Feuilleter
RODEZ AGGLOMERATION - Convention d'implantation, d'entretien et d'usage des matériels pour la collecte des déchets ménagers.
DL20220901 du 12/09/2022
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