Arrêtés
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Modification des compétences de la communauté d'agglomération Rodez Agglomération
Référence AR n°12-2022-12-23-00003 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 29/12/2022 Télécharger le fichier -
Interdiction temporaire : de distribution, de vente, d'achat, de transport, de détention et d'utilisation de carburants, d'acide et de substances ou de produits incendiaires. De vente, d'achat , de détention et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique. De consommation de boissons alcoolisées, en réunion.
Référence AR n°2022-631-1 - Décidé le 27/12/2022 - Publié le 27/12/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l'Aveyron : règlementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles de 2023
Référence Arrêté n°12-2022-12-19-00001 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 20/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté n°2022-350-1 - Préfecture de l'Aveyron : interdiction temporaire sur les communes de Druelle Balsac, Decazeville, La Monastère, Luc-la-primaube, Olemps, Onet-le-château, Saint Affrique, Sainte Radegonde, Sébazac-concourès, Rodez, Millau, Villefranche-de-Rouergue, de vente, d'achat, de détention, de transport et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique.
Référence Arrêté N°2022-350-1 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 16/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'éclairage public ZAC de Malan
Référence AR2022090 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de création coffret réseau électrique Route des ballades
Référence AR2022088 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux du lotissement
Référence AR2022087 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2022085 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation de voirie pour occupation du domaine public
Référence AR2022084 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 30/11/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ELIMINATION DES DECHETS DE RODEZ AGGLOMERATION
Référence DL20221201 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT DE RODEZ AGGLOMERATION
Référence DL20221202 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE DU SMAEP MONTBAZENS-RIGNAC
Référence DL20221203 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
STATUTS DE RODEZ AGGLOMERATION – MISE A JOUR DES COMPETENCES
Référence DL20221204 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
ACQUISITION PARCELLE AK 544
Référence DL20221205 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
CESSION ESPACE COMMUNAL A MME AUSTRY ET M ROBERT
Référence DL20221206 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
INTEGRATION DE NOUVELLES VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Référence DL20221207 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION MELODIE EN SCENE
Référence DL20221208 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
DM1 - 2022
Référence DL20221209 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
AUTORISATION A ENGAGER LIQUIDER MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
Référence DL20221210 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Référence DL20221211B - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
CONVENTION AVEC LA VILLE DE RODEZ POUR LA FOURNITURE EDS REPAS ET GOUTERS A LA CRECHE
Référence DL20221212 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération -
INHUMATION D'UN INDIGENT
Référence DL20221213 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
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RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ELIMINATION DES DECHETS DE RODEZ AGGLOMERATION
Arrêtés
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Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00003 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00002 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier -
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire : Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aveyron
Référence Arrêté n°2022.10.28_12.RI - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 09/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté d'empiètement sur la D212e : Travaux de démolition d'une habitation au 44-46 la Mouline
Référence AR2022080 - Décidé le 25/10/2022 - Publié le 31/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons pour la soirée Jeunes Talents
Référence AR2022079 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 31/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux de voirie – Aménagement VRD ZA Le Gazet
Référence AR2022078 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux de pose et raccordement au réseau existant pour la construction d’un ensemble immobilier Route et Impasse de la Crouzette
Référence AR2022077 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation Rue Vert Pré
Référence AR2022074 du 03/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux de création de branchement au réseau des Eaux Usées sur la D212E – La Mouline
Référence AR2022076 du 11/10/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux branchement gaz – Passage des Meulières
Référence AR2022073 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire portant sur le nouvel adressage de la commune
Référence AR2022072 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire portant sur la restriction des déplacements à l’intérieur du Bois de Linars
Référence AR2022067 du 22/09/2022 - Publié le 17/10/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d’intérêt général et déclaration loi sur l’eau, du programme pluriannuel de gestion 2022-2023 des milieux aquatiques du bassin versant Aveyron Amont et prononçant la rétrocession du droit de pêche
Référence Arrêté n°12-2022-09-28-00001 du 28 septembre 2022 - Publié le 03/10/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Arrêté constatant l’indice des fermages et sa variation pour l’année 2022
Référence Arrêté n° 12-2022-09-23-00010 du 23 septembre 2022 - Publié le 30/09/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
Référence AR2022063 du 14/09/2022 - Publié le 16/09/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux
Référence 2022-228-1 du 16 août 2022 - Publié le 16/09/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
Référence Arrêté n° 12-2022-05-13-00002 du 13 mai 2022 - Publié le 14/09/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire de manifestations sportives en espace naturel et de feux d’artifices en raison du risque élevé d’incendie et de la vigilance jaune canicule
Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-223-2 du 11 août 2022 - Publié le 12/08/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire d’un rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave ou free party) non autorisé et interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sons à destination de ce rassemblement dans le département de l’Aveyron
Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-222-1 du 10 août 2022 - Publié le 12/08/2022 Télécharger le fichier -
Préfecture Aveyron : Reconnaissane du droit fondé en titre du Moulin de Bourran
Référence 2022-07-20-00002 - Publié le 28/07/2022 Télécharger le fichier -
Reprise de sépultures en terrain commun
Référence 2022-040 - Publié le 28/06/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté prescrivant la suppression des cocons de chenilles processionnaires des pins par les propriétaires ou locataires
Référence 2022-021 - Publié le 25/03/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Référence LISTE DELIBERATIONS - Conseil municipal du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
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Référence DL20220907 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
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Référence DL20220906 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
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Référence DL20220905 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
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Référence DL20220904 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
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Référence DL20220903 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
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Référence DL20220902 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
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Référence DL20220901 du 12/09/2022 - Télécharger le fichier
Arrêtés
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Arrêté portant obligation de déneigement et d’enlèvement du verglas sur les trottoirs par les riverains des voies publiques
Référence 2016-013 - Publié le 05/02/2016 Télécharger le fichier
Arrêtés
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Arrêté du Maire de mise à disposition des salles communales
Publié le 18/10/2001 Télécharger le fichier